Déposée le 28 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) C.H.M. INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CHM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.H.M. INTERNATIONAL domicilié(e) 1 Route du Docteur Albert Schweitzer - 67400 - ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 005 674 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque CHM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHM est expirée depuis le 28 novembre 2023.
C.H.M. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TEXTO
C.H.M. INTERNATIONAL, Société Anonyme - 1 Route du Docteur Albert Schweitzer - 67400 - ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France - SIREN 798005674
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Cloisons à ossatures métalliques, cloisons métalliques, constructions métalliques, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux à bâtir métalliques, armatures pour la construction, constructions en acier, stores en acier, tôles d'acier, armatures métalliques de portes, armatures métalliques pour conduites, cadres de fenêtres métalliques, cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, arrêts de fenêtres métalliques, carreaux métalliques pour la construction, carrelages métalliques, pavés métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, châssis métalliques pour la construction, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, clôtures métalliques, colonnes métalliques (parties de constructions), escaliers métalliques, fenêtres métalliques, portes métalliques, ferme-portes non électriques, huisseries métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, jalousies métalliques, marquises métalliques (constructions), linteaux métalliques, loquets métalliques, marches d'escaliers métalliques, pênes de serrures, couvertures de toits métalliques, toitures métalliques, tuiles métalliques, revêtements de murs métalliques (constructions), panneaux métalliques pour la construction, parois métalliques, revêtements de parois (constructions), plafonds métalliques, planchers métalliques, poignées de portes métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, serrures métalliques (non électriques), corniches métalliques, cornières métalliques, crochets (quincaillerie) métalliques, crochets de portemanteaux métalliques, dalles métalliques, gouttières métalliques, grilles métalliques, patères (crochets métalliques pour vêtements), vis métalliques, volets métalliques, supports métalliques pour étagères, panneaux, panonceaux et plaques métalliques magnétiques ou aimantées ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, extincteurs, aéromètres, appareils pour l'analyse et le comptage de particules de poussière dans l'air, instruments d'alarme, appareils pour l'analyse non à usage médical, dispositifs antiparasites (électricité), avertisseurs d'incendie, balises lumineuses, caissons de décompression, mesures de capacité, cartes à mémoire ou à microprocesseurs, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, détecteurs, doseurs, émetteurs de signaux électroniques, enregistreurs de pression, détecteurs de fumée, gaines d'identification pour fils électriques, gaines pour câbles électriques, hydromètres, hygromètres, indicateurs de pression, indicateurs de quantité, indicateurs de température, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, mobilier spécial de laboratoire, plateaux de laboratoire, lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), appareils de mesure de précision, instruments de mesure, mesureurs, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs (enregistrés), appareils pour transvaser l'oxygène, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, indicateurs de perte électrique, enregistreurs de pression, mesureurs de pression, masques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, publications électroniques (téléchargeables), pupitres de distribution, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, respirateurs pour le filtrage de l'air, scaphandres, serrures électriques, appareils électrodynamiques, pour la commande à distance des signaux, appareils électriques et électroniques de surveillance, tableaux d'affichage électroniques, tableaux de commande, appareils téléphoniques, appareils pour l'enregistrement du temps, thermostats, tous ces produits étant notamment destinés à la réalisation de salles blanches.
Appareils d'éclairage et de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, hottes d'aération, hottes d'aération pour laboratoires, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air, installations de filtrage d'air, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, calorifères, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, chambres blanches (installations sanitaires), appareils de climatisation, installations de climatisation, appareils de désinfection, diffuseurs (éclairage), évaporateurs, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), brûleurs germicides, lampes germicides pour la purification de l'air, lampes de laboratoire, refroidisseurs liquides (installations), stérilisateurs, échangeurs thermiques, ventilateurs (climatisation), appareils et installations de pressurisation d'air, appareils et installations de désinfection, de purification ou de stérilisation de l'air, par rayonnement ultra violet ou autres radiations, tous ces produits étant notamment destinés à la réalisation de salles blanches ;
Cloisons à ossatures non métalliques, cloisons non métalliques, matériaux de constructions non métalliques, constructions non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, matériaux à bâtir non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, huisseries non métalliques, lambris non métalliques, lames de parquet non métalliques, lattes non métalliques, marches d'escaliers non métalliques, revêtements de murs pour la construction non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de parois non métalliques pour la construction, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques, poteaux non métalliques, palissades non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, revêtements pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, charpentes non métalliques, clôtures non métalliques, conduites non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, constructions transportables non métalliques, corniches non métalliques, cornières non métalliques, gouttières non métalliques, couvertures de toits non métalliques, toitures non métalliques, dalles non métalliques, tuiles non métalliques, jalousies non métalliques, marquises (constructions) non métalliques, linteaux non métalliques, volets non métalliques, glaces vitrées pour la construction, verre isolant (construction), verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicule, vitraux.
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